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Modifications

Le Concédant de licence se réserve le droit de modifier les conditions du présent Accord à tout moment. Si le Concédant de licence apporte de telles modifications, il publiera ici les conditions du présent Accord révisées, ainsi que la date de la révision. Toute modification prendra effet à la date de la révision. Les modifications des dispositions portant sur le règlement de différends ne s'appliqueront pas à tout différend dont les parties avaient connaissance au moment de la modification.

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